Boissise-la-Bertrand
Région: Île de France Département: 77 Seine et Marne Code postal: 77350
Boissise-la-Bertrand, 0 lettres ouvertes
Arrêt du conseil d'Etat du roi, qui homologue une delibération générale et unanime, par laquelle les habitants de Boissise-la-Bertrand se désistent purement et simplement des oppositions formées par un petit nombre d'eux, aux arrêts du Conseil qui accordent au sieur de Limon le sol de l'ancien chemin de traverse du Larré, à titre d'indemnité, consentent l'exécution desdits arrêts... [Edition de 1779]
Cet ouvrage est une réimpression à l'identique de l'édition originale numérisée par Gallica. Il est possible qu'il présente quelques défauts dus à l'état de l'ouvrage et au procédé de numérisation.de France. Conseil d'Etat (13..-1791), à partir de
0,00€ sur Amazon
À propos de Boissise-la-Bertrand
Index Boissise la bertrand: Boissise la Bertrand, commune de Seine-et-Marne Le village de Boissise-la-Bertrand, ses activités, ses associations, son histoire.
Boissise-la-Bertrand - Wikipédia: La commune de Boissise la Bertrand est située à la péripherie de Melun, et fait partie de la communauté d'agglomération Melun Val de Seine. Sommaire ...
Boissise-la-Bertrand - Wikipedia, the free encyclopedia: Boissise-la-Bertrand is a commune in the Seine-et-Marne department in the Île-de-France region in north ... French Ministry of Culture list for Boissise-la-Bertrand (French) ...
France > Île de France > Seine et Marne > Boissise-la-Bertrand